MENTIONS LÉGALES
En tant que graphiste designer freelance dans la région du Nord, jordan.ghesquiere se conforme à toutes les exigences légales en vigueur. Les informations légales varient en fonction de chaque entreprise et du type de site Web. Il est recommandé de demander un avis juridique pour garantir la conformité de vos mentions légales.
Les mentions légales doivent inclure la dénomination sociale ou la raison sociale, l'adresse, les coordonnées de contact, le numéro d'enregistrement au registre du commerce et des sociétés, le numéro d'identification fiscale, la forme juridique de l'entreprise, le montant du capital social, les éventuelles autorisations requises, les coordonnées de l'hébergeur du site, ainsi que les informations relatives à l'utilisation des données personnelles et des cookies.
En cas de litige, les clients ont la possibilité de recourir à la plateforme de règlement des litiges en ligne (OS) de la Commission européenne ou de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Veuillez noter que jordan.ghesquiere n'est ni disposé ni obligé de participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.
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